Conditions Générales de Vente

Le présent document établit les informations précontractuelles relatives aux contrats conclus à distance, via l'adresse www.lscosmetics.pt, comme le prévoit l'article 4 du décret-loi n° 24/2014 du 14 février, et de tous les sous-domaines, applications numériques ou sous-sites web.

La marque déposée L&S Cosmetics et son domaine www.lscosmetics.pt sont la propriété de Sérgio Correia dos Santos, dont le siège social est situé Rua São João de Sobrado 955, Sobrado, 4440-339, Valongo, numéro d'identification fiscale NIF 214730549, ci-après dénommée L&S Cosmetics.

L&S Cosmetics se réserve le droit de modifier librement les présentes informations précontractuelles afin de les adapter à la législation applicable, sans préavis, et conseille aux utilisateurs de les consulter fréquemment.

Tant la navigation que l'achat via le site web et/ou les applications numériques impliquent l'acceptation des présentes informations et des pratiques décrites dans ce document, ainsi que des conditions d'échange et de retour. La vente en ligne est valable et applicable aux territoires du Portugal continental, des archipels des Açores et de Madère, et des pays de l'Union européenne.

Disponibilité du/des article(s)

La commercialisation du/des article(s) en ligne ne garantit pas la disponibilité en temps réel du stock au moment de l'achat et, étant donné qu'une partie de nos articles est de production étrangère, nous vous remercions de votre compréhension concernant le délai de livraison.

Si le/les article(s) souhaité(s) n'est/ne sont pas disponible(s), de manière permanente ou temporaire, et que la prévision de livraison dépasse le délai indiqué dans la boutique en ligne, L&S Cosmetics communiquera immédiatement avec le client, par téléphone ou par e-mail, en indiquant la date prévue pour le réapprovisionnement. Selon les informations fournies, la décision de maintenir ou d'annuler l'achat respectif sera à la discrétion du client.

Nous vous informons que certains articles disponibles dans la boutique en ligne sont soumis à une commande auprès du fournisseur, dont les délais de livraison communiqués sont estimatifs et, pour lesquels, L&S Cosmetics n'est pas responsable des retards pouvant survenir dans les commandes.

Expédition et livraison

Si les conditions nécessaires à la livraison des articles en un seul envoi ne sont pas réunies, que ce soit en raison d'un retard ou d'une indisponibilité temporaire d'une partie de la commande, L&S Cosmetics effectuera une livraison échelonnée, le client étant informé au préalable par e-mail.

L'expédition du/des article(s) dont le stock permet une livraison immédiate sera effectuée le jour ouvrable suivant, avec une prévision de livraison pour le Portugal continental de 2 à 3 jours ouvrables. En ce qui concerne l'expédition internationale, bien que la commande soit expédiée le jour ouvrable suivant, le délai de réception dépend de la région et du pays, et peut varier de 2 à 30 jours ouvrables.

Sans préjudice de ce qui est établi dans la clause précédente, relative à la disponibilité du/des article(s) et, sauf circonstances extraordinaires, les commandes seront expédiées dans le délai prévu dans la Confirmation d'Expédition, fournie par L&S Cosmetics lors du processus d'achat.

Néanmoins, des retards peuvent survenir pour les raisons mentionnées ci-dessous :

• Personnalisation du/des article(s) ;
• Article(s) spécial(aux) ;
• Circonstances imprévues ou zones de livraison.
• Périodes festives de forte affluence de commandes de la part des distributeurs
• Contrôle douanier (dédouanement)

Si, pour une raison quelconque, nous ne pouvons pas respecter la date de livraison, nous vous en informerons et fixerons une nouvelle date.

En cas d'impossibilité de respecter la date de livraison prévue dans la Confirmation d'Expédition, L&S Cosmetics communiquera immédiatement avec le client, par téléphone ou par e-mail, en indiquant la date prévue de la nouvelle date. Tout retard constaté dans l'expédition du/des article(s) par rapport aux dates estimatives présentées ne donne pas droit au client à une quelconque indemnisation.

L&S Cosmetics n'expédie les commandes que les jours ouvrables. Ainsi, les week-ends et les jours fériés ne sont pas pris en compte pour l'estimation de la livraison des commandes. Dans tous les cas, les dates estimatives de livraison sont purement indicatives.

Au moment de la livraison, le client doit vérifier que l'emballage est en parfait état. En cas de déformation, de défaut visible ou d'erreur sur le produit commandé, il doit refuser la commande auprès du coursier de la société de transport, en remplissant le formulaire prévu à cet effet et en signalant le problème constaté.

Aux fins des présentes conditions, il sera entendu que la "livraison" ou que la commande a été livrée, lors de la signature de la personne responsable présente à l'adresse convenue.

L&S Cosmetics n'effectue pas de livraisons en boîtes postales.

Exportation (Suisse et Royaume-Uni)

Les exportations de biens vers des pays non membres de l'UE ne sont pas soumises à la TVA (article 14 du code CIVA). Dans ces cas, la TVA est perçue et due dans le pays d'importation et il incombe au client/acheteur de liquider la TVA et toute taxe douanière auprès des autorités compétentes du pays de destination.

Le dédouanement des marchandises est de l'entière responsabilité de l'acheteur. L&S Cosmetics garantit l'envoi de tous les documents (facture, bon de livraison, etc.) obligatoires à l'exportation.

Avant d'effectuer votre achat, veuillez vous informer auprès de notre service client sur les conditions d'acquisition de produits sans TVA dans le cadre de ce régime.

Exportation B2B au sein de l'UE (exonération de TVA)

Si le client est un assujetti à la TVA (personne physique ou morale exerçant une activité économique / travailleur indépendant) avec un numéro de TVA valide pour les transactions de biens au sein de l'UE, veuillez contacter notre service client afin que nous puissions ouvrir un compte client B2B avec exonération de TVA. Le client peut vérifier la validité de son numéro dans le système VIES (https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/?locale=pt)

Impossibilité de livraison

La livraison du/des article(s) sera effectuée à l'adresse indiquée lors de l'achat. Si la livraison ne peut être effectuée en raison de l'absence d'une personne responsable de la réception, des caractéristiques du lieu de livraison, ou encore du volume et du poids de la commande, le transporteur laissera un avis ou prendra contact pour coordonner le jour et l'heure de la nouvelle livraison.

Si la livraison à la date ou à l'adresse convenue n'est pas possible à l'avance, le client doit en informer L&S Cosmetics le plus rapidement possible afin d'établir un nouvel accord de livraison.

Dans le cas où la commande est retournée à L&S Cosmetics pour des raisons ayant empêché sa livraison - absence à l'adresse, non-enlèvement ou dédouanement, adresse insuffisante/incorrecte ou autres erreurs imputables au client - L&S Cosmetics ne sera pas responsable des frais de réexpédition. Les taxes et frais de réexpédition du/des article(s) sont appliqués au client lors de la deuxième tentative d'envoi/livraison.

Achats et paiements

Pour effectuer des achats via notre boutique en ligne et, après avoir sélectionné le/les article(s) souhaité(s), L&S Cosmetics n'exige pas d'enregistrement préalable et obligatoire du client, ce qui n'implique pas la nécessité de remplir le formulaire disponible dans le panier de commande et l'acceptation, de manière expresse, des présentes informations légales, disponibles pour consultation sur le site web www.lscosmetics.pt

Pour optimiser la sécurité, toutes les transactions d'achat se déroulent dans un cadre strict de confidentialité et de cryptage conformément au protocole SSL.

Si, à long terme, le client souhaite effectuer d'autres achats dans notre boutique en ligne, il peut choisir l'option "Créer un compte ?", en associant un mot de passe à l'e-mail indiqué dans ce formulaire, ce qui permettra, en plus de sauvegarder les données de facturation, d'expédition et de contacts pour les futurs achats, de créer un compte avec la combinaison desdites informations d'identification.

Sur le site web www.lscosmetics.pt, L&S Cosmetics propose à l'Utilisateur les modalités de paiement suivantes via Easypay - Instituição de Pagamento Lda :

1. Carte de crédit (Visa, Mastercard) ;
2. Référence Multibanco
3. MBWay
4. Virement bancaire

En cas de paiement par carte de crédit, le débit sera effectué sur la carte de l'Utilisateur immédiatement après confirmation de la capacité de prestation du service. Si l'un des services commandés ne peut être fourni, le montant correspondant sera crédité sur la carte de l'Utilisateur après la clôture de la commande.

Après l'utilisation de la référence Multibanco, un e-mail est automatiquement envoyé au client et à L&S Cosmetics, indiquant que le paiement a été effectué avec succès.

Si vous optez pour le virement bancaire, vous recevrez, à la fin de votre achat, une information avec nos coordonnées bancaires où vous aurez un délai de 5 jours pour effectuer le paiement. Passé ce délai et si votre paiement n'est pas confirmé auprès de notre institution bancaire, votre commande sera annulée pour non-paiement et le client en sera informé.

Vous trouverez ci-dessous nos coordonnées bancaires :

Sérgio Correia Santos
NIB : 0035 0837 00029116100 90
IBAN : PT50 0035 0837 00029116100 90
BIC SWIFT CGDIPTPL
ADRESSE : Rua São João de Sobrado, 955
4440-339 Sobrado Valongo - Portugal

 

Prix et paiement

Les prix des articles disponibles dans la boutique en ligne sont ceux stipulés, à tout moment (sauf erreur typographique), et sont indiqués en € (euros) et incluent la TVA applicable, conformément à la législation en vigueur au moment de l'achat, mais n'incluent pas les frais d'expédition.

Le montant total à payer de la commande comprend la somme de la valeur du/des article(s) avec la TVA appliquée, les services supplémentaires (s'il y en a) et les frais de livraison.

L&S Cosmetics s'engage à faire tous les efforts nécessaires pour minimiser les erreurs dans le tableau des prix de nos articles, cependant, en cas de vérification de prix(s) incorrect(s) du/des article(s) commandé(s), L&S Cosmetics informera le client le plus rapidement possible, la décision d'annuler ou de réajuster le total de l'achat respectif étant à la discrétion du client si le prix est supérieur. Si le prix du produit est inférieur au prix annoncé, L&S Cosmetics remboursera la différence.

En cas d'impossibilité de contacter le client, L&S Cosmetics se réserve le droit d'annuler la commande, le client étant intégralement remboursé du montant payé, sans que celui-ci puisse prétendre à une quelconque indemnisation pour l'annulation.

L&S Cosmetics décline toute obligation de fournir un/des article(s) dont le prix s'avérerait incorrect, par erreur évidente et univoque et, même si la confirmation d'expédition a été effectuée.

À l'exception des clauses précédemment établies, le/les prix du/des article(s) pourra être modifié à tout moment, sans préavis et sans que les modifications n'affectent les commandes pour lesquelles L&S Cosmetics a déjà envoyé une confirmation de commande.

En cas de suspicion de fraude dans le processus de paiement, L&S Cosmetics se réserve le droit de reporter la commande, jusqu'à ce que la suspicion soit éclaircie.

Informations sur le produit

L&S Cosmetics se réserve le droit de modifier à tout moment les informations et l'offre commerciale présentées concernant : les produits, les prix, les promotions, les conditions commerciales et les services.

Tous les efforts ont été faits pour que les informations présentées dans notre boutique en ligne soient exemptes d'erreurs typographiques et chaque fois que celles-ci se produisent, L&S Cosmetics procédera à leur correction dès que possible.

Dans le cas où les photographies du/des article(s) ne correspondent pas aux informations décrites, nous vous invitons à contacter L&S Cosmetics pour toute clarification.

Les photographies des articles disponibles dans la boutique en ligne sont aussi fidèles que possible, afin de reproduire le/les article(s) tel(s) qu'il(s) est/sont en réalité. Cependant, L&S Cosmetics attire l'attention sur les légères différences, entre les photographies et le/les article(s) final(s), qui peuvent résulter de la différence d'emballage, d'étiquetage ou de déviation des couleurs pour des raisons d'étalonnage des écrans.

Si les informations présentées ne correspondent pas aux caractéristiques réelles du/des article(s), le client a le droit de résilier le contrat de vente conformément aux dispositions légales applicables.

Le catalogue d'articles commercialisés dans la boutique en ligne www.lscosmetics.pt est indépendant du/des magasin(s) physique(s), tant au niveau des prix que des quantités en stock. Toutes les campagnes promotionnelles ont un stock limité et sont exclusivement destinées à la commercialisation en ligne.

Les marques et dénominations des articles, éventuellement utilisés dans la boutique en ligne, sont la propriété des sociétés ou entreprises respectives.

La navigation et la consultation des informations publiées sur la boutique en ligne www.lscosmetics.pt par les utilisateurs sont entièrement gratuites et n'impliquent aucune relation commerciale ou professionnelle entre les deux.

Données non personnelles

Toutes les informations, communications et autres éléments matériels, envoyés via notre boutique en ligne, contact électronique ou envoi direct à l'adresse de L&S Cosmetics, qui ne constituent pas une identification de la personne physique, seront considérés comme des données non confidentielles, exemptes de la protection couverte par la politique de confidentialité et de protection des données.

L&S Cosmetics se réserve le droit et la liberté d'utiliser ou de reproduire les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans les informations envoyées, quelle que soit la finalité, y compris le développement, la fabrication ou la commercialisation de nouveaux articles.

Sous peine de recours aux moyens légaux compétents contre toute personne agissant de manière contraire, les informations et contenus envoyés par les clients doivent respecter la légalité totale, notamment en ce qui concerne les droits d'auteur.

Propriété intellectuelle et industrielle

En accédant à la boutique en ligne www.lscosmetics.pt, l'utilisateur se voit concéder une licence d'utilisation limitée du site, non exclusive et uniquement pour son usage privé, sur le contenu du site web.

La boutique en ligne est protégée par les droits d'auteur et les droits voisins ainsi que par les droits de propriété industrielle, de même que tous les éléments qui la composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo, etc.) sont la propriété exclusive de L&S Cosmetics ou de fournisseurs/partenaires qui ont autorisé leur publication, seules entités autorisées à utiliser les droits de propriété intellectuelle et les droits de la personnalité associés, ne concédant aucune licence ni aucun droit à l'utilisateur au-delà de la consultation du site web.

La reproduction de tout document publié dans la boutique en ligne n'est autorisée qu'à des fins exclusives d'information, pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site web ou de l'un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins, notamment commerciales, est expressément interdite.

Garanties

Conformément à la législation en vigueur à tout moment, les produits vendus par L&S Cosmetics aux consommateurs (personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou professionnelle) sont couverts par une garantie légale de conformité des biens de consommation correspondant à une période de 3 (trois) ans pour les contrats conclus à partir du 1er janvier 2022, conformément au décret-loi n° 84/2021, du 18 octobre, y compris les biens reconditionnés.

Exclusion de garanties et de responsabilité

L'utilisateur reconnaît et accepte que l'utilisation du site web relève de sa seule et exclusive responsabilité.

L&S Cosmetics ne contrôle pas, en général, l'utilisation que les utilisateurs font du site web et, en particulier, ne garantit pas que les utilisateurs utilisent le site web conformément à la Loi, aux présentes conditions d'utilisation, à la morale et aux bonnes mœurs communément acceptées dans l'ordre public, ni qu'ils le fassent de manière diligente et prudente.

L&S Cosmetics ne garantit ni ne déclare que ce site web et/ou l'un des matériaux offerts sur celui-ci seront exacts, fiables, corrects, utiles, fournis en temps opportun, ininterrompus, sûrs, exempts de défauts ou exempts d'erreurs.

Le site web et tous les matériaux offerts sur celui-ci sont destinés uniquement à des fins d'information générale du client. Ni le site web, ni aucun matériel n'est destiné à constituer (et ne constitue pas) la pratique de conseils ou la fourniture de contenus, données, logiciels, informations, produits et/ou services. Toute mention de professionnels ou d'informations (y compris, mais sans s'y limiter, leurs contenus et résultats) contenues ou fournies via le site web est destinée uniquement à des fins d'information générale du client et n'implique pas l'approbation de L&S Cosmetics ou que celle-ci ait une quelconque association avec ces professionnels.

L&S Cosmetics ne sera responsable des dommages que l'utilisateur pourrait subir du fait de l'utilisation du site web que si ceux-ci sont imputables à une action délibérée de sa part, l'utilisateur reconnaissant et acceptant que l'utilisation du site web et des services offerts se fait sous sa entière responsabilité et à ses risques. Dans les juridictions qui n'autorisent pas l'exclusion et la limitation de certaines garanties, la responsabilité de L&S Cosmetics sera limitée dans la mesure permise par la Loi.

Échange et retour

Si le client n'est pas satisfait de sa commande ou si le(s) article(s) est/sont défectueux, il peut procéder à l'échange ou au retour du/des article(s) dans un délai de 15 jours à compter du jour où il prend possession physique du/des article(s).

Obligatoirement, le/les article(s) devra/devront être dans les mêmes conditions d'origine que celles dans lesquelles il(s) a/ont été vendu(s), sans signe d'utilisation abusive, dans son/leur emballage d'origine (si existant) et accompagné(s) de tous les accessoires qui le/les constituent (si existants), ainsi que de la facture prouvant l'achat du/des article(s) respectif(s) acquis dans notre boutique en ligne.

De plus, sont exclus du droit d'échange et de retour les articles fabriqués spécialement sur mesure ou manifestement personnalisés selon les spécifications du client.

Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, les produits non scellés par le fabricant (ex : vernis, vernis gel, gel, crèmes, etc.) ne sont pas échangés.

Afin d'exercer son droit de rétractation, le client doit en informer préalablement L&S Cosmetics, avant la fin du délai défini ci-dessus dans ces informations précontractuelles, de sa décision, au moyen d'une déclaration sans équivoque (par exemple, par courrier électronique), à l'adresse info@lscosmetics.pt ou au numéro +351 911 106 221.

Le client doit procéder au retour par courrier recommandé, accompagné du reçu, et supporter l'intégralité des frais d'expédition pour le retour ou l'échange du ou des article(s).

En cas de retour d'article(s) qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés normalement par la poste, le client doit supporter les coûts directs de ce retour qui sont associés aux frais d'expédition.

L&S Cosmetics n'est pas responsable des dommages ou des pertes du ou des article(s) lors du processus de retour.

Après contact avec L&S Cosmetics et réception des instructions de retour, vous pouvez nous envoyer le ou les article(s), dûment emballé(s) dans leur emballage d'origine, à l'adresse suivante : L&S Cosmetics, Rua São João de Sobrado 957, Sobrado, 4440-339, Valongo.

Les articles seront vérifiés à leur arrivée dans notre magasin physique et seuls ceux qui respecteront les conditions de retour seront acceptés pour échange ou remboursement.

Offres

En cas de retour d'article(s) qui ont été une offre, le remboursement sera effectué en faveur du client qui a passé la commande sur le site.

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez consulter les présentes Conditions Générales de Vente, ou nous contacter par e-mail à info@lscosmetics.pt ou par téléphone au +351 911 106 221.

Remboursement

Le client ne sera remboursé qu'après validation que le ou les article(s) sont dans les mêmes conditions originales de vente et qu'ils remplissent toutes les conditions citées dans les conditions d'échange et de retour, il est conseillé au client d'être prudent avec le ou les article(s) tant qu'ils sont en sa possession.

Les frais d'expédition ne seront pas remboursés pour le ou les article(s) retourné(s), ni les frais de remboursement du montant en cas de retour où le produit n'a pas encore été expédié, ces frais étant à la charge du client.

Le remboursement du montant du ou des article(s) retourné(s) sera effectué par le même moyen de paiement utilisé par le client lors de l'achat en ligne (Référence Multibanco, Carte de Crédit), après validation du respect des conditions de retour décrites précédemment, L&S Cosmetics disposant d'un délai maximal de 14 jours à compter de la date de réception du ou des article(s) à l'adresse précédemment citée.

En vue d'accélérer le processus de remboursement, dans le cas de montants payés par carte de crédit et Multibanco avec indication du NIB/IBAN associé, le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement.

En cas de paiement par Multibanco sans indication du NIB/IBAN associé, L&S Cosmetics demande au client de lui fournir les données manquantes.

Quel que soit le mode de paiement, il incombe au client de vérifier le remboursement sur l'extrait de carte de crédit ou le solde du compte bancaire.

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez consulter les présentes Conditions Générales de Vente, ou nous contacter par e-mail à info@lscosmetics.pt ou par téléphone au +351 911 106 221.

Résiliation

Sans préjudice de la responsabilité pour les dommages et pertes qui pourraient en résulter, L&S Cosmetics pourra, avec effet immédiat et sans préavis, résilier et mettre fin à sa relation avec l'utilisateur, en interrompant son accès au site Web ou aux services correspondants, si elle détecte une utilisation de celui-ci ou de l'un des services qui lui sont liés contraire aux conditions applicables.

Modifications

L&S Cosmetics pourra, à tout moment et sans préavis, modifier la présentation et la configuration du site Web, ainsi que les présentes conditions ou, le cas échéant, introduire de nouvelles conditions d'utilisation par leur publication sur le site Web, afin que l'utilisateur puisse en prendre connaissance au moment où il y accède et avant de l'utiliser.

L'utilisation du site Web, une fois les modifications applicables effectuées, signifiera l'acceptation par l'utilisateur desdites conditions modifiées.

Loi applicable et juridiction

Au Portugal, les lois portugaises s'appliquent, les parties se soumettant à la juridiction exclusive des tribunaux portugais.